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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE HENRI BOURGEOIS
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CAVES HENRI GRANDS TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES HENRI GRANDS TERROIRS
CAVE HENRI BOURGEOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4013087
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
CAVES HENRI GRANDS TERROIRS de CAVE HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque CAVES HENRI GRANDS TERROIRS

Déposée le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVES HENRI GRANDS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE HENRI BOURGEOIS domicilié(e) ZA LES JALASSIERES, 85 RUE TOPAZE - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 942 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE HENRI BOURGEOIS, M. CRUCIANI MICHEL domicilié(e) ZA LES JALASSIERES, 85 RUE TOPAZE - 13510 - EGUILLES - France.

La marque CAVES HENRI GRANDS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES HENRI GRANDS TERROIRS est expirée depuis le 18 juin 2023.

CAVE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : CAVES HENRI


CAVE HENRI BOURGEOIS, SARL - ZA LES JALASSIERES, 85 RUE TOPAZE - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 433942331


CAVE HENRI BOURGEOIS, M. CRUCIANI MICHEL - ZA LES JALASSIERES, 85 RUE TOPAZE - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 12 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°644507 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.